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Brevet suisse · CH560446 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH560446
Numéro de demande
CH004013/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 1974
Publié
14 févr. 1975
Délivré
15 févr. 1975
Radié
22 mars 1994
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G12B 11/04 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 févr. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Recta Manufacture d'Horlogerie S.A.

3, rue du Viaduc, 2500 Biel/Bienne

Inventeur

Vaucher, Eric

Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.