In der Wärme bearbeitbare Legierung
Brevet suisse · CH560761 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH560761
- Numéro de demande
- CH010678/1970
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 1970
- Publié
- 28 févr. 1975
- Délivré
- 28 févr. 1975
- Radié
- 31 juil. 1982
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 19/05 (2006.01)
- Priorité
- US A841602 14.07.1969
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 28 févr. 1975
Délivré
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.