Brausekopf

Brevet suisse · CH561085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH561085
Numéro de demande
CH007723/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 1973
Publié
14 mars 1975
Délivré
15 mars 1975
Radié
29 mai 1993
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B05B 1/18 (2006.01)
Priorité
US A264959 21.06.1972
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mars 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.