Outil de coupe

Brevet suisse · CH561095 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH561095
Numéro de demande
CH018015/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 1972
Publié
14 mars 1975
Délivré
15 mars 1975
Radié
31 déc. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 27/16 (2006.01)
Priorité
US A207056 13.12.1971
US A272291 17.07.1972
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mars 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1975

Parties

Titulaire

The Warner & Swasey Company

P.O. Box 94531, Cleveland/OH, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.