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Brevet suisse · CH561339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH561339
Numéro de demande
CH009851/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1973
Publié
14 mars 1975
Délivré
15 mars 1975
Radié
31 juil. 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/02 (2006.01)
E04B 2/84 (2006.01)
E04G 11/28 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mars 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Arturo Resegatti

6900 Lugano

Mandataire

Ing. A. Racheli

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.