Chaussure démontable

Brevet suisse · CH561519 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH561519
Numéro de demande
CH007121/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 1972
Publié
31 mars 1975
Délivré
31 mars 1975
Radié
31 mai 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 13/36 (2006.01)
Priorité
FR A71.17889 18.05.1971
FR A72.02299 25.01.1972
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mars 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Claude-Roger Isman

Ormesson, FR

Mandataire

Jacques Richter

8038 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.