Appareil à rectifier à commande par came
Brevet suisse · CH561582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH561582
- Numéro de demande
- CH006711/1972
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mai 1972
- Publié
- 31 mars 1975
- Délivré
- 31 mars 1975
- Radié
- 31 mai 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24B 19/08 (2006.01)
- Priorité
- US A147145 26.05.1971US A164406 20.07.1971
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 mars 1975
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.