Canal pour conducteurs électriques

Brevet suisse · CH561969 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH561969
Numéro de demande
CH015803/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1972
Publié
31 mars 1975
Délivré
31 mars 1975
Radié
16 juin 1992
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02G 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mars 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Jean Maye

1208 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Jean Kaiser

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.