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Brevet suisse · CH562447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH562447
- Numéro de demande
- CH013305/1972
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 1972
- Publié
- 14 avr. 1975
- Délivré
- 15 avr. 1975
- Radié
- 30 sept. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 11/04 (2006.01)
- Priorité
- BE A115037 13.03.1972
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 14 avr. 1975
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.