Procédé de fabrication d'un fil composite

Brevet suisse · CH562894 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH562894
Numéro de demande
CH006132/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 1973
Publié
13 déc. 1974
Délivré
30 avr. 1975
Radié
30 avr. 1977
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D02G 3/36 (2006.01)
Priorité
US A250024 03.05.1972
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 avr. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1975

  3. 13 déc. 1974

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1974

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.