Boîte de montre à lunette rotative

Brevet suisse · CH563030 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH563030
Numéro de demande
CH018328/1969
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 1969
Publié
15 juin 1972
Délivré
30 avr. 1975
Radié
9 déc. 1989
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 19/28 (2006.01)
Priorité
JP A 10.12.1968
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 avr. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1975

  3. 15 juin 1972

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1972

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.