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Brevet suisse · CH563037 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH563037
Numéro de demande
CH000057/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 1973
Publié
29 nov. 1974
Délivré
30 avr. 1975
Radié
4 janv. 1993
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04F 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 avr. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1975

  3. 29 nov. 1974

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1974

Parties

Titulaire

Aquastar Instruments S.A.

40, rue de Montchoisy, 1207 Genève

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.