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Brevet suisse · CH563785 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH563785
Numéro de demande
CH001398/1969
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 1969
Publié
30 mai 1975
Délivré
31 mai 1975
Radié
31 janv. 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 11/22 (2006.01)
Priorité
DE A 12.02.1968
DE A 22.11.1968
DE A 11.01.1968
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 mai 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Herwig Kepka

München 19, DE

Alfred Kepka

München 19, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.