Sitzmöbel

Brevet suisse · CH564931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH564931
Numéro de demande
CH007452/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 1974
Publié
30 juin 1975
Délivré
30 juin 1975
Radié
31 mai 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/024 (2006.01)
Priorité
DE A2332596 27.06.1973
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 juin 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Christof Stoll KG

Scheffelstrasse 5, Waldshut, DE

Mandataire

Karl Pidoux

5242 Birr-Lupfig

Inventeur

Ziegler, Horst

Dogern, DE

Zink, Erich

Waldshut, DE

Bachem, Werner

Laufenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.