Piton de fixation d'un ressort spiral

Brevet suisse · CH565399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH565399
Numéro de demande
CH006021/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 1972
Publié
14 mars 1975
Délivré
30 juin 1975
Radié
30 avr. 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 17/32 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 juin 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1975

  3. 14 mars 1975

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Microtec AM S.A.

37, rte.d.l. Neuveville, 2525 Le Landeron

Mandataire

Michel P. Micheli & Cie. Ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.