Procédé et dispositif pour la détection del'ovalisation d'objets derévolution à section normalement circulaire

Brevet suisse · CH566539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH566539
Numéro de demande
CH011616/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1972
Publié
31 juil. 1975
Délivré
31 juil. 1975
Radié
31 août 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 5/10 (2006.01)
Priorité
FR A71.28987 06.08.1971
FR A72.23067 26.06.1972
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 juil. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Société Générale pour l'Emballage

Paris 17, FR

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.