Meuble

Brevet suisse · CH566753 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH566753
Numéro de demande
CH004689/1971
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1971
Publié
15 août 1975
Délivré
15 août 1975
Radié
31 mars 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 96/00 (2006.01)
F16B 12/08 (2006.01)
Priorité
ES A378111 31.03.1970
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 août 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Ernesto Nesofsky Gigante

Madrid, ES

Mandataire

Patentanwaltsbüro Dr. W. Grimm

Bergstrasse 25, 8618 Oetwil am See

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.