Installation de gerbage à rayonnages multiples

Brevet suisse · CH567983 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH567983
Numéro de demande
CH012100/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 1972
Publié
29 août 1975
Délivré
31 août 1975
Radié
15 août 1992
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65G 1/10 (2006.01)
Priorité
JP A46-75793 30.09.1971
JP A47-9781 28.01.1972
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 août 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1975

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.