Installation de gerbage à rayonnages multiples
Brevet suisse · CH567983 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH567983
- Numéro de demande
- CH012100/1972
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 1972
- Publié
- 29 août 1975
- Délivré
- 31 août 1975
- Radié
- 15 août 1992
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 1/10 (2006.01)
- Priorité
- JP A46-75793 30.09.1971JP A47-9781 28.01.1972
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 29 août 1975
Délivré
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.