Kunststoffbahnmaterial
Brevet suisse · CH568142 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH568142
- Numéro de demande
- CH011274/1964
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 1964
- Publié
- 15 sept. 1975
- Délivré
- 15 sept. 1975
- Radié
- 31 août 1978
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29D 7/02 (1980.01)D01D 11/00 (2006.01)D04H 13/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 28.08.1963GB A 16.04.1964
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 sept. 1975
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1975
Parties
Titulaire
Ole-Bendt Rasmussen
Birkeroed, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.