Appareil de codage
Brevet suisse · CH568853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH568853
- Numéro de demande
- CH004480/1973
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 1973
- Publié
- 30 sept. 1975
- Délivré
- 30 sept. 1975
- Radié
- 31 mars 1979
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41B 25/00 (2006.01)H03K 13/00 (1980.01)
- Priorité
- US A239445 30.03.1972
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 sept. 1975
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.