Montre-bracelet
Brevet suisse · CH569319 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH569319
- Numéro de demande
- CH006193/1967
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 1967
- Publié
- 15 mai 1975
- Délivré
- 30 sept. 1975
- Radié
- 31 mai 1980
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 37/14 (2006.01)A44C 5/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 sept. 1975
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1975
- 15 mai 1975
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1975
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.