Procédé pour former un ourlet dans une pièce d'étoffe

Brevet suisse · CH569821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH569821
Numéro de demande
CH018932/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1972
Publié
15 oct. 1975
Délivré
15 oct. 1975
Radié
31 déc. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 35/02 (2006.01)
Priorité
US A213510 29.12.1971
US A213511 29.12.1971
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 oct. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Perry Eugene Burton

Duluth/GA, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.