Spülventil

Brevet suisse · CH571672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH571672
Numéro de demande
CH010967/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1973
Publié
28 nov. 1975
Délivré
30 nov. 1975
Radié
31 juil. 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 21/12 (2006.01)
F16K 31/12 (2006.01)
E03D 1/34 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 nov. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Dipl.-Ing. Rudolf Felix Homberger

8200 Schaffhausen

Kurt Meyer

4600 Olten

Mandataire

Patentanwälte Dr.-Ing. Hans A. Troesch und Dipl.-Ing. Jacques J. Troesch

Walchestrasse 19 Postfach 290, 8035 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.