Zwangsdurchlaufdampferzeuger

Brevet suisse · CH571685 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH571685
Numéro de demande
CH008785/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 1974
Publié
28 nov. 1975
Délivré
30 nov. 1975
Radié
30 juin 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22B 29/12 (2006.01)
Priorité
US A375219 29.06.1973
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 28 nov. 1975

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1975

Parties

Titulaire

Combustion Engineering, Inc.

1000 Prospect Hill Road, Windsor/CT, US

Mandataire

PATENTANWALTSBUREAU ISLER & SCHMID

Patentanwaltsbureau Isler & Schmid

Walchestrasse 23, 8006 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.