Papierzuführvorrichtung
Brevet suisse · CH573347 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH573347
- Numéro de demande
- CH005136/1974
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 1974
- Publié
- 30 janv. 1976
- Délivré
- 31 janv. 1976
- Radié
- 30 avr. 1978
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 19/06 (1980.01)G03C 5/18 (2006.01)
- Priorité
- US A353063 20.04.1973
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 30 janv. 1976
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1976
Parties
Inventeur
Dick Wilhelm Schenderling
Maassluis, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.