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Brevet suisse · CH573488 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH573488
Numéro de demande
CH016269/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1973
Publié
30 janv. 1976
Délivré
31 janv. 1976
Radié
30 nov. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D03D 47/18 (2006.01)
Priorité
FR A73.02702 22.01.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 janv. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Saurer Diederichs S.A.

Saurer-Diederichs S.A.

Avenue Henri Barbusse Boîte postale 628, Bourgoin-Jallieu/Isère, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Christian Riolet

Saint-Chef/Isère, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.