Bracelet métallique

Brevet suisse · CH573731 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH573731
Numéro de demande
CH005732/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1975
Publié
13 févr. 1976
Délivré
15 févr. 1976
Radié
3 août 1978
Motif
Renonciation
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 13 févr. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Bernard Dubois

2400 Le Locle

Mandataire

Patentanwaltsbüro Jean Hunziker

Siewerdtstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

Bernard Dubois

Le Locle

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