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Brevet suisse · CH573736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH573736
Numéro de demande
CH017865/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1973
Publié
13 févr. 1976
Délivré
15 févr. 1976
Radié
31 déc. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 févr. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Jean Crettol

1950 Sion

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Jean Crettol

Sion

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.