Machine à meuler commandée par une came

Brevet suisse · CH573797 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH573797
Numéro de demande
CH009380/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1973
Publié
13 févr. 1976
Délivré
15 févr. 1976
Radié
30 juin 1981
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24B 5/26 (2006.01)
Priorité
US A271571 13.07.1972
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 févr. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1976

Parties

Inventeur

Nils Ove Hoglund

Short Hills /N.J., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.