Sprenggeschoss

Brevet suisse · CH574096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH574096
Numéro de demande
CH017994/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1973
Publié
13 févr. 1976
Délivré
15 févr. 1976
Radié
21 déc. 1993
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F42B 13/34 (1985.01)
F42B 13/12 (1985.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 févr. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1976

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.