Dispositif de comptage
Brevet suisse · CH574141 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH574141
- Numéro de demande
- CH011531/1973
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 1972
- Publié
- 13 févr. 1976
- Délivré
- 15 févr. 1976
- Radié
- 30 nov. 1978
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06M 1/276 (2006.01)
- Priorité
- US A197343 10.11.1971
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 13 févr. 1976
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1976
Parties
Inventeur
Arthur William Haydon
Middleburg/Conn., US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.