Zahnradpaar

Brevet suisse · CH574297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH574297
Numéro de demande
CH018518/1971
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 1971
Publié
27 févr. 1976
Délivré
29 févr. 1976
Radié
23 déc. 1977
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23F 15/00 (2006.01)
Priorité
US A99587 18.12.1970
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 27 févr. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1976

Parties

Titulaire

William S. Rouverol

Sausalito/Cal., US

Mandataire

François W. Gasser c/o Novator AG

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

William S. Rouverol

Sausalito/Cal., US

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