Composition d'ensimage

Brevet suisse · CH574493 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH574493
Numéro de demande
CH012489/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1974
Publié
27 févr. 1976
Délivré
29 févr. 1976
Radié
30 sept. 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 1/08 (1980.01)
D06M 13/04 (1985.01)
Priorité
US A397299 14.09.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 27 févr. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Diamond Shamrock Corporation

1100 Superior Avenue, Cleveland/OH, US

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Inventeur

James Edgar Obetz

Bernardsville/N.J., US

Albert Richard Tarini

Stanhope/N.J., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.