Equipement pour chariot-élévateur

Brevet suisse · CH574871 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH574871
Numéro de demande
CH014098/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 1973
Publié
15 mars 1976
Délivré
15 mars 1976
Radié
31 oct. 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66F 9/18 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mars 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Ernest Pluss

1201 Genève

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Ernest Pluss

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.