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Brevet suisse · CH575298 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH575298
Numéro de demande
CH002423/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1975
Publié
31 mars 1976
Délivré
31 mars 1976
Radié
28 févr. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 27/10 (2006.01)
Priorité
DE A2409456 27.02.1974
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mars 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1976

Parties

Inventeur

Heinz Kurtz

Ottenbüttel, DE

Jürgen Brandt

Ellerbek, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.