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Brevet suisse · CH575492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH575492
Numéro de demande
CH004595/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1974
Publié
31 mars 1976
Délivré
31 mars 1976
Radié
30 avr. 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05B 3/00 (2006.01)
Priorité
US A347982 04.04.1973
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mars 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1976

Parties

Titulaire

The Singer Company

321 First Street, Elizabethport F./N.J., US

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Inventeur

Donald Robert Davidson

South Orange /N.J., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.