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Brevet suisse · CH575656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH575656
Numéro de demande
CH003163/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1973
Publié
31 mars 1976
Délivré
31 mars 1976
Radié
31 mai 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 47/22 (2006.01)
H03K 5/153 (2006.01)
G08B 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mars 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Gérard Kuffer

1245 Collonge-Bellerive

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Gérard Kuffer

Collonge-Bellerive

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