Pied à coulisse

Brevet suisse · CH576620 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH576620
Numéro de demande
CH012291/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1974
Publié
30 avr. 1976
Délivré
30 avr. 1976
Radié
30 sept. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 3/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 avr. 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1976

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.