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Brevet suisse · CH576767 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH576767
Numéro de demande
CH003466/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 1974
Publié
14 mai 1976
Délivré
15 mai 1976
Radié
31 mars 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 46/00 (2006.01)
Priorité
US A401385 27.09.1973
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mai 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Wright Line Inc.

160 Gold Star Boulevard, Worcester/MA, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

David M. Wright

Shrewsbury/Mass., US

Bernard T. Cournoyer

Holden/Mass., US

Carl J. Dean

Charlton/Mass., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.