Riechstoffkomposition

Brevet suisse · CH576787 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH576787
Numéro de demande
CH015713/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 1972
Publié
14 mai 1976
Délivré
15 mai 1976
Radié
30 nov. 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 7/46 (2000.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mai 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1976

Parties

Titulaire

L. Givaudan & Cie Société Anonyme, Vernier-Genève, Patentdienst

Postfach, 4002 Basel

Inventeur

Dr. Peter Naegeli

Wettingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.