Procédé et dispositif de moulage

Brevet suisse · CH576851 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH576851
Numéro de demande
CH001282/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 1974
Publié
14 mai 1976
Délivré
15 mai 1976
Radié
31 janv. 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 1/14 (1980.01)
Priorité
FR A73.04230 07.02.1973
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mai 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1976

Parties

Titulaire

S.T. Dupont

8bis, rue Dieu, Paris, FR

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Inventeur

Roland Broux

Monnetier par Saint Jorioz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.