Carburateur

Brevet suisse · CH577112 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH577112
Numéro de demande
CH013483/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 sept. 1973
Publié
14 mai 1976
Délivré
15 mai 1976
Radié
16 sept. 1977
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 9/00 (2006.01)
F02M 7/12 (2006.01)
F02M 17/38 (2006.01)
Priorité
AU A0507/72 20.09.1972
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mai 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Victa Limited

318 Horsley Road New South Wales, Milperra, AU

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

William Henry Steele

Bonnet Bay/New South Wales, AU

George Nejtek

Condell Park/New South Wales, AU

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