Dispositif d'entraînement

Brevet suisse · CH577128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH577128
Numéro de demande
CH002221/1975
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1975
Publié
14 mai 1976
Délivré
15 mai 1976
Radié
28 févr. 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 27/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mai 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Ebauches S.A.

c/o ASUAG SA., Faubourg du Lac 6, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

Michel Belot

Boudry

Norberto Perucchi

St-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.