Montre électrique à moteur électrodynamique

Brevet suisse · CH577211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH577211
Numéro de demande
CH018986/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1972
Publié
30 janv. 1976
Délivré
15 mai 1976
Radié
31 déc. 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/04 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 14 mai 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1976

  3. 30 janv. 1976

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Ebauches S.A.

c/o ASUAG SA., Faubourg du Lac 6, 2501 Biel/Bienne

Inventeur

Ali Schneiter

Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.