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Brevet suisse · CH577719 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH577719
Numéro de demande
CH017909/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1973
Publié
31 mai 1976
Délivré
31 mai 1976
Radié
31 déc. 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G07C 1/08 (2006.01)
Priorité
DE A2301422 12.01.1973
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 mai 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1976

Parties

Inventeur

Erich Willmann

Zell a. N., DE

Wilfried Michel

Plochingen a. N., DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.