Kohlepapier

Brevet suisse · CH577896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH577896
Numéro de demande
CH015754/1972
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 oct. 1972
Publié
15 juin 1976
Délivré
15 juin 1976
Radié
31 oct. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/10 (2006.01)
Priorité
GB A49892/71 27.10.1971
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1976

Parties

Inventeur

John Forgie McKellar

Blackley/Manchester/Lancs, GB

Geoffrey Greenwood Warburton

Blackley/Manchester/Lancs, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.