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Brevet suisse · CH577907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH577907
Numéro de demande
CH011713/1971
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 1971
Publié
15 juin 1976
Délivré
15 juin 1976
Radié
31 août 1978
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61J 3/00 (2006.01)
Priorité
DE A2044463 08.09.1970
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1976

Parties

Inventeur

Dipl.-Ing. Eberhard Schmidt

Braunschweig, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.