Procédé de fabrication d'uréthanes
Brevet suisse · CH577961 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH577961
- Numéro de demande
- CH012386/1973
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 1973
- Publié
- 15 juin 1976
- Délivré
- 15 juin 1976
- Radié
- 31 août 1981
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 125/04 (1985.01)C07C 125/06 (1985.01)
- Priorité
- US A284872 30.08.1972
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 juin 1976
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1976
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.