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Brevet suisse · CH578072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH578072
Numéro de demande
CH006162/1973
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 1973
Publié
15 juin 1976
Délivré
15 juin 1976
Radié
31 mai 1979
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 35/10 (2006.01)
Priorité
US A260280 06.06.1972
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Institute of Textile Technology

Route 250 West, Charlottesville/VA, US

Mandataire

Kirker & Cie Ing.-conseils

14, rue du Mont-Blanc, 1211 Genève 1

Inventeur

Gaston Graham Fornes

Charlottesville/Va., US

John Woodhead

Cary/N.C., US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.