Structure orthogonale tridimensionelle

Brevet suisse · CH578103 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH578103
Numéro de demande
CH002823/1974
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 1974
Publié
15 juin 1976
Délivré
15 juin 1976
Radié
29 févr. 1980
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04G 1/12 (2006.01)
F16B 7/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juin 1976

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1976

Parties

Titulaire

Jean Edouard Roger Fradet

Chaville, FR

Mandataire

Henri Dietlin

1201 Genève

Inventeur

Jean Edouard Roger Fradet

Chaville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.